Le démembrement de la clause bénéficiaire

La très grande majorité des clauses bénéficiaires des contrats d'assurance-vie et d'assurance-décès – notamment des contrats de Groupe – sont ainsi rédigées : «Mon conjoint, à défaut mes enfants vivants ou représentés, à défaut mes héritiers.» Certains assureurs se contentent de répartir les sommes entre le conjoint et les enfants.

Pourtant, il est parfois utile de sortir de cette routine afin d'optimiser sa succession.

Au conjoint l'usufruit, aux enfants la nue-propriété

Le démembrement de la clause bénéficiaire est un moyen trop peu utilisé et qui présente beaucoup d'avantages. Elle consiste à allouer l'usufruit des sommes versées par l'assureur au conjoint survivant et la nue-propriété aux enfants.

La clause peut prévoir que le conjoint survivant pourra déclarer un quasi-usufruit et ne sera pas obligé de donner des garanties. Ainsi, le survivant est entièrement protégé, il a la libre disposition des sommes en cause, de la même façon que s'il avait été le seul et unique bénéficiaire du contrat.

Tandis que les enfants détiennent une créance, à hauteur, sur la succession du conjoint survivant: la créance de restitution. La formule permet ainsi de bénéficier des avantages fiscaux de l'assurance-vie et plus encore de ceux de l'assurance-décès tout en ne dépossédant pas le conjoint survivant.

Il est possible d'aller encore plus-loin

Rien n'empêche le souscripteur-assuré de donner à son conjoint, le survivant, la faculté de choisir ce qu'il entend conserver et donc ce qui ira aux enfants. Si le rédacteur de la clause le décide ainsi, le choix du survivant peut s'exercer en usufruit, en pleine propriété ou un mélange des deux.

On parle alors de «clause à géométrie variable» du type de celle qui peut être insérée dans un testament.

Attention, la ou les clauses bénéficiaires doivent être rédigées en fonction des termes du contrat de mariage et en tenant compte des éventuelles donations qui ont été réalisées avant la disparition.

Une analyse complète s'impose avant de procéder à leur rédaction, sous peine de ne pas aboutir au résultat souhaité !